Planifiez la continuité de vos affaires avec une convention de rachat d’actions
Plusieurs entreprises négligent trop souvent de prévoir un plan de continuité des affaires en cas de décès prématuré d’un propriétaire. Que vous soyez à la tête d’une entreprise individuelle, d’une association ou d’une société fermée, le décès de l’un des propriétaires peut s’avérer coûteux pour l’entreprise comme pour votre famille.
Desjardins Assurances peut vous aider. En combinant une assurance vie à une convention de rachat d’actions, vous disposerez de liquidités qui vous permettront d’effectuer des ajustements de façon ordonnée et économique après le décès d’un propriétaire.
Informez-vous auprès de votre agent de Desjardins. Toutefois, avant de prendre une décision, vous devriez consulter vos conseillers fiscaux et demander à un avocat de préparer tout document d’entreprise nécessaire.
Fonds personnels des propriétaires
La plupart des gens d’affaires ne gardent pas une somme liquide assez importante pour couvrir le rachat de la part d’un propriétaire décédé. La majorité de l’argent se trouve dans leur entreprise.
Fonds d’amortissement
Le décès prématuré d’un propriétaire ne laisse pas toujours le temps à l’entreprise d’accumuler les fonds nécessaires au rachat.
Fonds empruntés
La banque ne voudra pas nécessairement prêter des fonds à une entreprise qui vient de perdre un propriétaire, sans compter que les frais d’intérêt pourraient être excessifs.
Versements échelonnés
La somme touchée par les héritiers du propriétaire décédé pourrait ne pas suffire à couvrir les coûts du décès, et rien ne garantit l’encaissement des paiements futurs si l’entreprise fait faillite.
Assurance vie
L’assurance vie présente de nombreux avantages par rapport aux autres possibilités :
- La prime annuelle ne représente souvent qu’une petite fraction du montant payable au décès.
- Le capital-décès est disponible dès qu’on en a besoin, quel que soit le moment du décès.
- Cet argent est généralement libre d’impôt.
Le montant de la valeur de rachat disponible dépendra généralement du type de protection permanente choisi, du montant de la protection, du nombre d’années que la protection est en vigueur, du total des primes payées et de toute avance non remboursée. Les avances impayées et les retraits réduiront le montant payable au décès et la valeur de rachat du contrat. Des intérêts seront aussi facturés sur les avances, et celles-ci pourraient entraîner des incidences fiscales. Les agents de Desjardins ne fournissent ni avis juridiques ni avis fiscaux. Veuillez consulter votre conseiller juridique ou fiscal pour discuter de votre situation.